Probleme: voiture sans carte grise pour la casse auto
Dernière réponse : dans Auto - Moto
bonsoir a tous je voulais exposer un de mes probleme
l ans denier j ai acheter un voiture d occaz a un particulier.le probleme et que la voiture est non roulante depuis que je les acheter.je n est pas pus faire le changement de carte gris car je n est pas pu faire le contrôle technique. je me suis fait prendre un gros carotte dans le tdc mais bon la pilule et passer .
je voudrai savoir
si la voiture se prend une amende qui doit la payer moi ou l ex proprio ?(pour stationnement .... )
es se que je doit comme même l assure ?
puige l envoyer a la casse auto vue que les papier ne sont pas a mon nom?(la carte grise et parez et marquer dessus vendu le ../../.. avec la signature de ex proprio)
et comment l envoyer a la casse automobile ?
es se que les casse auto font payer le prélèvement d une auto?
et surtout es se que je serai couvaire si elle prend ma voiture ? ( je veut pas avoir de probleme avec la loi sur le fait avoir donner une voiture qui ne m appartiens pas en gros vue que les papier sont pas a mon nom mais a l ex proprio )?
merci de vos futur réponse chrisss77
l ans denier j ai acheter un voiture d occaz a un particulier.le probleme et que la voiture est non roulante depuis que je les acheter.je n est pas pus faire le changement de carte gris car je n est pas pu faire le contrôle technique. je me suis fait prendre un gros carotte dans le tdc mais bon la pilule et passer .
je voudrai savoir
si la voiture se prend une amende qui doit la payer moi ou l ex proprio ?(pour stationnement .... )
es se que je doit comme même l assure ?
puige l envoyer a la casse auto vue que les papier ne sont pas a mon nom?(la carte grise et parez et marquer dessus vendu le ../../.. avec la signature de ex proprio)
et comment l envoyer a la casse automobile ?
es se que les casse auto font payer le prélèvement d une auto?
et surtout es se que je serai couvaire si elle prend ma voiture ? ( je veut pas avoir de probleme avec la loi sur le fait avoir donner une voiture qui ne m appartiens pas en gros vue que les papier sont pas a mon nom mais a l ex proprio )?
merci de vos futur réponse chrisss77
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Bonjour chrisss,
Pour info si vous avez rempli en bonne éduforme un certificat de cession que tu as un exemplaire ainsi que lui et un dernier que l'ancien proprio à envoyer à la préfecture. Tu est propriétaire et 100/100 responsable du véhicule.
L'assurance est obligatoire dans tous les cas même si elle est stationner en lieu sur.
Les Pv c'est pour toi.
Pour la destruction tu doit avoir une procuration de l'ancien propriétaire (je crois).
Le contrôle technique pour la carte grise doit avoir moins de six mois bon ou refuser sa marche si tu te débrouille bien tu peut demander à un centre qu'il se déplace pour effectuer un contrôle partiel (à tes frais bien sur) et te fournisse le papier qui va bien pour faire la carte grise.
Pour info si vous avez rempli en bonne éduforme un certificat de cession que tu as un exemplaire ainsi que lui et un dernier que l'ancien proprio à envoyer à la préfecture. Tu est propriétaire et 100/100 responsable du véhicule.
L'assurance est obligatoire dans tous les cas même si elle est stationner en lieu sur.
Les Pv c'est pour toi.
Pour la destruction tu doit avoir une procuration de l'ancien propriétaire (je crois).
Le contrôle technique pour la carte grise doit avoir moins de six mois bon ou refuser sa marche si tu te débrouille bien tu peut demander à un centre qu'il se déplace pour effectuer un contrôle partiel (à tes frais bien sur) et te fournisse le papier qui va bien pour faire la carte grise.
bon.
des lors que le certificat est établi comme la dit zool57, tu est propriétaire est les amende pour ta pomme.
si le véhicule est inutilisable et en propriété privée pas d assurance obligatoire, c est la rc du terrain/garage qui couvre car elle deviens un objet.
mais si tu as eu un pv c est quelle n est pas en partie privée donc doit etre assurée...
la destruction, ta carte grise barrée, le certificat de cession et ta carte d identité suffisent.
le retrait est gratuit ou payant selon le casseur, il n y a pas de reglementation.
lors de l'enlevement/destruction, le pro doit te remettre un certificat de destruction a conserver a vie tout comme les cession de tout tes véhicules.
des lors que le certificat est établi comme la dit zool57, tu est propriétaire est les amende pour ta pomme.
si le véhicule est inutilisable et en propriété privée pas d assurance obligatoire, c est la rc du terrain/garage qui couvre car elle deviens un objet.
mais si tu as eu un pv c est quelle n est pas en partie privée donc doit etre assurée...
la destruction, ta carte grise barrée, le certificat de cession et ta carte d identité suffisent.
le retrait est gratuit ou payant selon le casseur, il n y a pas de reglementation.
lors de l'enlevement/destruction, le pro doit te remettre un certificat de destruction a conserver a vie tout comme les cession de tout tes véhicules.
donc j ai appeler un prof il me facture l enlèvement de la voiture a 50€ il ma demande
la carte gris
photocopie dune pièce identité
et un certificat de non gage( j ai essai de le faire via le net sa merdouille sur le nom du proprio j ai essai se lui de ma femme et se lui de l ex proprio il me dit aucun dossier connus donc je vais monter a la préfecture pour l avoir -_- )
merci pour tous
ps je me demande si je la donne a un ferrailleur sa peut le faire ?
la carte gris
photocopie dune pièce identité
et un certificat de non gage( j ai essai de le faire via le net sa merdouille sur le nom du proprio j ai essai se lui de ma femme et se lui de l ex proprio il me dit aucun dossier connus donc je vais monter a la préfecture pour l avoir -_- )
merci pour tous
ps je me demande si je la donne a un ferrailleur sa peut le faire ?
la donne a un ferrailleur peut faire.
tu vidange les huiles et tu lui pose le vehicule.
éventuellement tu fais poser un tampon sur le document a telecharger.
dans tous les cas, tu dois remplir ce document et le poser en prefecture et en garder une copie.
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/1209...
tu vidange les huiles et tu lui pose le vehicule.
éventuellement tu fais poser un tampon sur le document a telecharger.
dans tous les cas, tu dois remplir ce document et le poser en prefecture et en garder une copie.
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/1209...
tu peux faire une carte grise sans que le CT soit valide ou moins de 6mois. tu leurs explique que tu a acheter cette voiture pour la réparer . il te feront une carte grise provisoire (valable 1ans) ou il sera mentioner "voiture en cours de réparation. aucun CT connu jusque a présent. et tu aura 1ans pour la réparé ou bien la cedée a la destruction.
autre solution, si ta voiture est roulante tu l'amene au CT et tu leur dit de te faire un CT non roulant. une fois obtenu tu va a la préf et tu fait ta CG ou il sera encore une fois mentionée CG non roulant.
autre solution, si ta voiture est roulante tu l'amene au CT et tu leur dit de te faire un CT non roulant. une fois obtenu tu va a la préf et tu fait ta CG ou il sera encore une fois mentionée CG non roulant.
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